Conditions générales de vente de B+M HolzWelt GmbH

Conditions générales de vente

Conditions générales pour le commerce du bois avec des particuliers

B+M HolzWelt Geschäftsbedingungen | B+M HolzWelt in Appenweier
Télécharger ici

Conditions générales pour le commerce du bois avec des professionnels

Geschäftsbedingungen | B+M HolzWelt in Appenweier
Télécharger ici

Version originelle de l’association Gesamtverband Deutscher Holzhandel e.V., Wiesbaden, selon l’article 38 alinéa 2, point 3 de la loi allemande contre les restrictions à la concurrence (GWB) de l’Office fédéral de lutte contre les cartels (jusqu’au point 4, phrase 2 et point 7) ,inscrite le 25/02/2002 et publiée dans le Journal officiel allemand n° 117 du 28/06/2002.